Droits d'auteur et règlement d'utilisation

Le site internet sculpture-metaux.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de Raymond CONVERSET.
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de Raymond CONVERSET.
En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site.
Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de Raymond CONVERSET ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission. Raymond CONVERSET ne pourrait être tenu responsable du contenu des sites dont les liens externes sont présentés dans ce site.